Le système mondial harmonisé de classification des substances chimiques fait régulièrement l’objet de modifications. Carrie Decatur de Sphera évoque quelques changements parmi les plus récents et explique comment le SGH non harmonisé fonctionne souvent.
Mise à jour annoncée après l’enregistrement du podcast : Le 5 février 2021, l’Administration de la sécurité et de la santé au travail (OSHA) des États-Unis a annoncé qu’elle mettrait à jour sa norme de communication des risques. Sa publication dans le Registre fédéral est prévue pour le 16 février 2021, et les commentaires pourront être soumis dans les 60 jours suivant cette publication.
Les raisons avancées pour cette mise à jour sont les suivantes :
- Se conformer au système mondial harmonisé de classification et d’étiquetage des substances chimiques (SGH).
- Coopérer avec les partenaires commerciaux internationaux et d’autres organismes fédéraux.
- Répondre aux réactions et aux commentaires des parties prenantes, en particulier sur l’étiquetage des petits contenants et les exigences de réétiquetage des substances chimiques qui ont été autorisés à l’expédition.
Bien que le règlement mis à jour ait une base dans la révision 7 du SGH de l’ONU, certaines mises à jour de la révision 8 ont également été incluses. Les mises à jour de la révision 8 qui sont prises en compte :
- Les changements apportés à la corrosion/l’irritation de la peau pour reconnaître les méthodes d’essai in vitro
- Les changements dans la classification des aérosols, y compris la nouvelle catégorie de substances chimiques sous pression
- L’adoption de certaines expressions de prudence (P-phrases)
L’OSHA s’intéresse également à la mise en œuvre de gammes de normes similaires à celles qui ont été mises en œuvre au Canada
Une transcription modifiée suit.
James Tehrani :
Bienvenue dans le podcast de SpheraNOW, un programme axé sur les problèmes de sécurité, de développement durable et de productivité. Je suis James Tehrani, éditeur en chef. J’interviendrai aujourd’hui dans le cadre de l’émission aux côtés de Carrie Decatur, la directrice de contenu réglementaire de Sphera. Nous discuterons du système mondial harmonisé de classification et d’étiquetage des substances chimiques. Connu de la plupart des gens sous le sigle SGH. Nos échanges porteront sur le SGH dans le monde entier. Merci beaucoup, Carrie, de vous joindre à moi aujourd’hui.
Carrie Decatur :
Merci beaucoup, James. Je suis heureuse d’être ici.
James Tehrani :
Excellent. Avant de commencer, pouvez-vous nous parler un peu de vous-même et de votre rôle chez Sphera ?
Carrie Decatur :
Bien sûr. Je travaille pour Sphera depuis environ 14 ans maintenant. Ma carrière a débuté au Département des services, puis je suis passé au contenu. Et à présent, mon équipe est chargée de lire les réglementations relatives aux CSF, aux étiquettes et à la classification du monde entier. Et de s’assurer que nos développeurs comprennent ces besoins réglementaires afin que nous puissions programmer les règles dans le système.
James Tehrani :
Fantastique. Et pouvez-vous nous parler un peu de ce qu’est le SGH, car tous ceux qui écoutent cette émission ne sauront pas forcément à quoi renvoie ce sigle.
Carrie Decatur :
Bien sûr. Avant l’avènement du SGH, chaque pays mettait en place son propre système de classification. Ainsi, les États-Unis classifieraient d’une certaine manière, et l’Europe d’une autre. Et cela à entraîné une charge de travail considérable pour les entreprises, car il y avait beaucoup plus de réglementations à respecter dans les détails. On observe encore un peu de cela dans le système SGH, mais la situation était très différente par le passé. Cela permet également de s’assurer que… Une étiquette est reconnaissable à peu près partout dans le monde maintenant que les mêmes pictogrammes sont utilisés. Ainsi, si vous recevez quelque chose en provenance de l’Europe, il y a de fortes chances que les employés reconnaissent les dangers qui y sont associés. Même si elle n’est pas parfaitement… Dans le cas où elle part des États-Unis pour l’UE, il est possible qu’elle ne soit pas absolument parfaite, mais suffisamment proche pour que les gens puisse comprendre les dangers. Alors que par le passé, vous disposiez peut-être de thèmes de classification très différents, ce qui pouvait prêter à confusion et causer du tort à un travailleur qui n’en saisissait pas le sens.
James Tehrani :
Je t’ai eu. Et pouvez-vous nous donner quelques exemples du genre de danger auxquels vous faites allusion ?
Carrie Decatur :
Bien sûr. En gros, ils sont répartis en trois catégories. Il s’agit des dangers d’ordre physique, des dangers pour la santé et des dangers pour l’environnement. Ainsi, vos dangers physiques comprennent les liquides explosifs et inflammables, les solides inflammables et les gaz inflammables. S’agit-il d’un oxydant ? S’agit-il de substances pyrophoriques ? D’autres choses du genre. Sur le plan de la santé, nous avons deux types de risques : les risques aigus et les risques chroniques. Il peut s’agir d’une blessure immédiate, comme une corrosion cutanée ou d’une substance qui pourrait avoir des effets nocifs avec le temps, comme un agent cancérigène. Nous avons ensuite les dangers pour l’environnement, qui se déclinent en risques aigus ou chroniques ; et enfin les dangers pour la couche d’ozone.
James Tehrani :
C’est noté. Alors, je suis employé chez Sphera depuis quatre ans déjà et l’une des choses que j’ai entendues à maintes reprises, c’est que le système mondial harmonisé n’est en réalité pas aussi harmonisé. Pouvez-vous expliquer ce que cela signifie et pourquoi c’est ainsi ?
Carrie Decatur :
Bien sûr. C’est également le cas pour nous, car nous y référons parfois comme le système général harmonisé. Le fait est que, par rapport à ce que nous avions par le passé, le grand avantage est qu’il existe une norme de classification. Ainsi, lorsque vous classifiez la toxicité aiguë dans le monde entier, vous le faites toujours en suivant le même principe. En réalité, lors de la mise en œuvre du SGH, certains pays disposaient déjà de systèmes très avancés, à l’instar des États-Unis ou de l’Union européenne. Et ces pays étaient réticents à l’idée de renoncer à certaines mesures de sécurité destinées à la protection de leurs employés. Ainsi, aux États-Unis, nous avons mis en place un risque supplémentaire concernant les poussières combustibles. Il s’agissait d’un produit pour lequel nous avions constaté des problèmes en termes de sécurité, et les États-Unis voulaient s’assurer que cela serait toujours bien communiqué sur une fiche de donnée de sécurité.
Carrie Decatur :
Maintenant, les poussières combustibles ne constituent pas un danger réel dans le SGH. C’est donc partant de ce constat que vous pouvez commencer à noter certaines différences entre les pays. La première différence réside donc dans le fait que des éléments constitutifs ou des mentions de danger supplémentaires ont été ajoutées, comme c’est le cas dans l’Union européenne. Et la seconde est intervenue lors de la mise en œuvre du SGH. … Ils mettent en œuvre les classes de danger, notamment la toxicité aiguë, la corrosion cutanée, l’irritation et les catégories de danger. Ainsi, la catégorie 1 serait la plus grave, et plus on monte dans la hiérarchie, moins le risque est important. Ainsi, la toxicité aiguë est classée de la première à la cinquième catégorie. La catégorie 5 n’a pas été mise en œuvre dans tous les pays. Vous constatez donc cette différence dans les deux classes de risques, ont-elles été mises en œuvre ou non ? Ont-ils mis en œuvre toutes les catégories de risque associées à cette classe ? En outre, ont-ils mis en œuvre l’une de leurs propres classes de risque ?
James Tehrani :
Je vois. Et quel serait, selon vous, le pourcentage de pays ayant mis en œuvre la catégorie 5 ?
Carrie Decatur :
Oh. Excellente question. Je ne suis pas sûre, je dirais que la moitié l’a probablement fait et l’autre moitié non.
James Tehrani :
On ne vous tiendra pas rigueur, je suis juste curieux. Je ne vous tiendrai pas rigueur.
Carrie Decatur :
Non, c’est bon. Cela dépend du fait que de nombreux pays se contentent de faire référence au livre violet, et qui se trouve être le SGH, autrement dit l’abréviation que nous lui donnons. Ainsi, la plupart d’entre eux, dans leurs règlements, diront tout simplement de consulter la révision sept du SGH de l’ONU. Et puis, ils donneront peut-être des détails précis en raison de l’existence de certains passages dans le livre violet où il est dit : « Les autorités compétentes prendront une décision. » Et ils adopteront l’ensemble du livre violet et prendront simplement ces décisions là où ils s’appliquent. Lorsque vous constatez que des pays le font, et à de nombreuses reprises, vous tombez dans la catégorie 5. C’est un moyen vraiment facile de mettre en œuvre un système de classification des risques. C’est dans les pays qui disposaient déjà de systèmes matures que l’on commence à observer, me semble-t-il, le plus de changements.
James Tehrani :
C’est noté. Je relisais sur un blog un article que vous avez rédigé en 2017, et à l’époque vous aviez écrit : « Dans le monde du SGH, je ne pense pas que la région compte autant que la mise en œuvre elle-même. » Est-ce toujours vrai, et pourquoi pensez-vous cela ?
Carrie Decatur :
Je pense que ça l’est toujours, dans une certaine mesure, et si je me souviens bien, je pense que cet article avait pour but d’essayer d’en harmoniser davantage. La question que nous nous posons souvent est la suivante : « Puis-je créer un FCS Asie plutôt qu’un FCS spécifique à la Chine ou au Japon ? » Et c’est là qu’intervient l’idée de région, ou pardon, de mise en œuvre sur la région. Vous avez peut-être Singapour, Taïwan et le Chili, qui ont tous mis en œuvre un type similaire de SGH, de sorte à avoir tous les mêmes éléments de construction et la même coupe.
Carrie Decatur :
Techniquement, vous pourriez utiliser un seul FCS pour le compte de tous. En outre, vous devez être prudent en ce qui concerne des aspects comme les VLEP, qui sont généralement spécifiques à chaque pays et ainsi de suite. Mais pour ce qui est de votre réflexion et de la manière dont vous allez classer, juste la partie principale du SGH, vous pouvez commencer par vous affranchir des différences régionales ou nationales spécifiques tout en considérant ce qui suit : « ces groupes de personnes mettent en œuvre une catégorie 4, et ceux-ci mettent en œuvre une catégorie 5. » Bien souvent, nous commençons même par l’analyse des mises en œuvre dans les différents pays. « Eh bien, quelle version ont-ils mis en œuvre en premier ? » Parce que cela vous donne une idée de ce à quoi le reste va ressembler.
James Tehrani :
Waouh, ça semble très compliqué. Il semblerait que vous ayez besoin d’un logiciel pour gérer cela.
Carrie Decatur :
Oui, le logiciel est très bon. Il est difficile de s’y retrouver car nous n’avons fait qu’effleurer la surface, nous n’avons même pas parlé des données que vous utilisez réellement dans ces classifications.
James Tehrani :
Oh mon Dieu, nous devons aussi parler des données ? Très bien, parlons donc des données. Que doit-on savoir sur les données, Carrie ?
Carrie Decatur :
Ce qu’il faut savoir sur les données c’est que vous avez des pays, comme l’Union européenne, qui classifie des substances spécifiques. Elle dispose donc d’une liste de leur annexe six qui stipule ce qui suit : « Pour le formaldéhyde, voici les classifications. » Les États-Unis ne le font pas. Ainsi, vous commencez à voir des différences dans les classifications, non pas parce que la mise en œuvre du SGH est différente, mais parce que l’UE peut spécifier une certaine classification, mais aux États-Unis, ils disent, « Eh bien, je ne dispose pas des données pour appuyer cela nécessairement. » Et c’est là que, même dans les logiciels, vous devez faire attention à vous assurer que vous avez des données adéquates dans le système, pour obtenir ces classifications correctes. Disposez-vous donc des données sur la toxicité dont vous avez besoin ? Avez-vous les données sur les propriétés physiques ? Avez-vous ces listes de classification ?
James Tehrani :
Et sont-elles disponibles dans la plupart des entreprises ?
Carrie Decatur :
Eh bien, elles le font si elles disposent de notre logiciel, mais…
James Tehrani :
Oh, je vois.
Carrie Decatur :
Tout dépend de ce que vous recherchez. Est-il possible de compiler tout cela soi-même ? Oui, mais cela représente beaucoup de données à conserver avec le temps.
James Tehrani :
Les entreprises font-elles toujours les choses à la main et écrivent-elles dans des livres, des cahiers et des choses de ce genre ? Ou est-ce que tout est informatisé maintenant ?
Carrie Decatur :
Je pense que certaines le font toujours à la main. Et nous constatons qu’il s’agit généralement de petites entreprises, qui vendent dans une seule région, donc une petite entreprise américaine. Et dans ce cas, c’est bien faisable. Mais ce qui se passe, c’est que lorsque ces entreprises commencent à se développer, elles veulent exporter dans d’autres pays. Et c’est à ce moment qu’elles commencent à réaliser qu’elles ont des problèmes. Nous ne pouvons pas gérer un système mondial en faisant tout à la main. Ou elles sont rachetées par une entreprise plus grande. Et à ce moment, elle passe de ce système très manuel à un système logiciel.
James Tehrani :
Bien sûr. Et vous ne pouvez pas partager les informations très facilement dans un système manuel.
Carrie Decatur :
Est-il possible de garantir la cohérence ? Parce que la cohérence est … Il y a donc deux grands mots en « C », la conformité et la cohérence. La conformité est évidente, mais la cohérence revient à s’assurer que si vous vendez des produits similaires, vous avez des classifications similaires, car si deux auteurs différents examinent les données, ils peuvent potentiellement les interpréter de manière différente. Ou ils pourraient utiliser des ensembles de données différents. Ce qui constitue un autre avantage d’utiliser un système logiciel.
James Tehrani :
C’est noté. Fantastique. Parlons donc un peu des mises à jour. J’ai eu vent que des changements se produisent en Nouvelle-Zélande avec l’alignement. Pouvez-vous nous en dire un peu plus à ce sujet ?
Carrie Decatur :
Oui. En novembre dernier, la Nouvelle-Zélande a annoncé qu’elle mettrait à jour sa réglementation pour répondre aux exigences de la révision sept du SGH des Nations Unies. La Nouvelle-Zélande a mis en œuvre ce genre de livre violet, avant la mise en œuvre du SGH, de sorte que leur SGH a toujours été un peu différent de ce à quoi nous sommes habitués. Nous sommes excités à ce sujet, car cela les harmonise maintenant avec le reste du monde. Il est prévu qu’elle entre en vigueur en avril de l’année en cours, mais c’est l’un de ces pays qui aura ses propres classifications spécifiques. Plus précisément, ils avaient une catégorie qui concernait les substances dangereuses pour l’environnement terrestre. Elles sont donc censées s’appliquer aux produits agrochimiques ou aux ingrédients actifs utilisés et au fabricant de certains produits agrochimiques. Une fois de plus, vous avez un pays qui dit : « Ok, nous allons mettre en œuvre la révision 7, ce qui est bien ; cela nous permet d’avoir une base de référence et de savoir d’où nous partons. Mais ils vont également mettre en œuvre certains de leurs propres dispositifs de sécurité supplémentaires.
James Tehrani :
Et c’est typique, je veux dire, la plupart des pays vont prendre et faire leur propre chose, il le fait dans une certaine mesure.
Carrie Decatur :
Dans une certaine mesure. Je dirais que moins de pays ajoutent leurs propres dangers. La plupart d’entre elles resteront assez bien dans le cadre du SGH. Les États-Unis et le Canada ont donc ajouté les leurs, l’UE n’a pas ajouté de classes de danger supplémentaires, mais ils ajoutent des mentions de danger supplémentaires. Nous avons également la Nouvelle-Zélande qui met en œuvre ses propres classes de danger. Cette partie n’est donc pas aussi répandue.
James Tehrani :
Oh intéressant. Pourquoi pensez-vous que la Nouvelle-Zélande adopte cette approche ?
Carrie Decatur :
Eh bien, il s’agissait d’un danger de type environnemental qui n’est pas mis en œuvre dans le cadre du SGH, et mon sentiment est que, culturellement, la Nouvelle-Zélande est très consciente de la nécessité de s’assurer que son environnement est bien préservé, qu’elle sait ce que les substances chimiques vont faire et qu’elle peut se protéger contre tout danger. Alors dans ce cas, … Et je ne pourrais pas dire spécifiquement pour … Pour être honnête, je n’y ai pas jeté un œil. Mais je pense que dans ce cas, ils ont perçu un danger particulier pour leur environnement et ils ne veulent pas perdre les protections qu’ils ont déjà mises en place.
James Tehrani :
Je t’ai eu. Eh bien, je veux dire, la Nouvelle-Zélande a fait un sacré boulot contre la COVID-19, donc je ne peux pas discuter de ce qu’ils font en ce moment.
Carrie Decatur :
Non, ils semblent être en avance sur certaines de ces choses.
James Tehrani :
Certainement. Des changements ont également été observés en Inde et au Chili concernant les mises en œuvre des prévisions. Pouvons-nous en parler rapidement ?
Carrie Decatur :
Bien sûr. L’Inde dispose d’un projet de règlement concernant l’enregistrement REACH, ce qui sort un peu du cadre du SGH, bien qu’il y soit fait référence. Si nous examinons le modèle de l’UE, cela nous aidera à comprendre un peu mieux. Au sein de l’UE, ils ont le CLP, qui régit l’étiquetage et la classification, puis ils ont REACH. Et REACH régit ce qui se trouve sur le FCS, et c’est aussi un système d’enregistrement des substances. L’Union européenne a donc passé en revue toutes ses substances afin d’examiner les données de sécurité supplémentaires, de les enregistrer, de les connaître, puis de commencer à éliminer progressivement certaines substances considérées comme particulièrement dangereuses. Et nous voyons ces règlements de type REACH se propager à travers le monde. En Corée comme en Chine, des règlements de type REACH sont en cours d’élaboration. Les États-Unis n’en dispose pas, mais il y a eu assez de mises à jour ces derniers temps. Et c’est une sorte d’équivalent pour, cela ne fonctionne pas de la même manière, mais c’est le même genre d’idée.
James Tehrani :
Et juste pour que tout le monde le sache, REACH désigne l’enregistrement, l’évaluation, l’autorisation et la restriction des substances chimiques. Juste pour que nous soyons tous sur la même longueur d’onde.
Carrie Decatur :
Merci de cela, je suis nulle avec les acronymes, mais c’était impressionnant. Ça m’a plu.
James Tehrani :
Je l’ai eu dans mon dos. Désolé, je ne voulais pas vous interrompre. Allez-y.
Carrie Decatur :
Non, ne vous en faites pas. Le REACH à l’indienne concerne donc principalement l’enregistrement des substances et les circonstances dans lesquelles certaines substances doivent être enregistrées. Ils disent qu’ils veulent une classification et un étiquetage, conformément à la révision 8 du SGH des Nations Unies. À ma connaissance, c’est la première fois que la révision 8 est référencée par une réglementation nationale. Ils ont donc un peu d’avance en la matière et sont en phase avec ce que l’ONU a publié jusqu’à présent. Et cela devrait entrer en vigueur en 2021. En revanche, avec la COVID, nous avons constaté qu’il y a beaucoup de… Nous prévoyons de le faire d’ici à cette date et les choses se bousculent. Nous verrons donc ce qu’il en sera, mais nous garderons un œil dessus.
James Tehrani :
Avez-vous des exemples de projets qui ont été repoussés en raison de la COVID ?
Carrie Decatur :
Eh bien, nous voyons qu’avec REACH One, l’Australie a également été repoussée. En effet, ils prévoyaient d’adopter la révision 7 du SGH des Nations Unies. Mais cela à été également retardé. Ce que l’Australie a fait d’intéressant, c’est qu’il y avait des pays… Ou, pardon, pas des pays, mais des entreprises qui voulaient faire avancer les choses ou qui l’avaient déjà fait, anticipant le changement de réglementation. L’Australie a donc pris des dispositions spéciales pour permettre aux entreprises de passer à la révision 7 si elles le souhaitent. Du point de vue des logiciels pour l’offre intelligente et la CE en particulier, compte tenu de la manière dont nous avons construit notre système de paramètres, nos clients peuvent soit choisir de rester là où ils sont actuellement, soit de changer les paramètres, pour entamer la migration à la révision 7, dès qu’ils sont prêts. Ils n’ont pas besoin d’attendre que nous fassions cette mise en œuvre.
James Tehrani :
OK, c’est génial. Que pouvez-vous nous dire à propos du Chili ?
Carrie Decatur :
Bien sûr. Le Chili a mis en œuvre une norme SFC, qui, pour l’essentiel, est harmonisé avec le SGH. En effet, au Chili, la norme de classification et d’étiquetage est toujours en cours d’élaboration, ce qui explique qu’il y ait parfois deux parties. Vous avez le FCS et ensuite vous avez la classification et l’étiquetage. En fait, vous devez disposer des deux pour avoir un système complet. Lorsque nous examinons leur FCS, nous voyons quelque chose qui ressemble surtout à un SGH, FCS. Toutefois, dans la section 2, ils ont des références à d’autres règlements, dont deux sont liées au transport, et une autre, si vous la regardez d’un point de vue américain, ressemble à la NFPA sur les signes de sécurité que vous devez respecter. Le Chili est en train de passer au SGH, mais ne dispose pas encore d’un système complet.
James Tehrani :
- Je crois avoir entendu une information de dernière minute selon laquelle il se passe quelque chose au Canada, pouvez-vous nous en dire un peu plus ?
Carrie Decatur :
Oui. En décembre de l’année dernière, le Canada a annoncé son intention d’améliorer ou de mettre à jour le RPD, qui est le règlement sur les produits dangereux. Ils envisagent également de se conformer à la révision 7 du SGH de l’ONU, et ils en sont actuellement à la révision 5. Ils envisagent une transition de deux ans pour cela, ce qui est vraiment intéressant parce que les États-Unis et le Canada ont travaillé depuis longtemps pour essayer de maintenir leurs systèmes de classification des dangers en synchronisation les uns avec les autres. À l’heure actuelle, même avant ce changement, les États-Unis et le Canada ne sont pas parfaitement alignés, mais plutôt bien. Passer à la révision 7 serait une avancée significative par rapport aux États-Unis. Les États-Unis ont également indiqué qu’ils souhaitaient procéder à une mise à jour, mais ils l’indiquent depuis un certain temps déjà, et nous n’avons vu aucun mouvement à ce sujet et nous n’en voyons toujours pas. Il sera donc intéressant de voir ce qui se passe là-bas.
James Tehrani :
Nous garderons un œil sur cela et s’il y a des mises à jour, reviendrez-vous sur ce plateau pour nous le faire savoir ?
Carrie Decatur :
Certainement.
James Tehrani :
Eh bien, merci beaucoup pour votre disponibilité aujourd’hui Carrie, c’était vraiment super. Je vous en remercie.
Carrie Decatur :
Très bien, merci beaucoup de m’avoir reçu.
James Tehrani :
Merci. Voila qui conclu notre podcast d’aujourd’hui.
